Conditions générales d'utilisation

Préambule :

L’objectif du site de l'Institut Sage est de mettre à disposition sur le web une source d'informations hebdomadaire et d’encourager les commentaires d’entrepreneurs afin de favoriser l’échange d’expériences. Cette source d'informations est publiée en veillant aux questions légales et particulièrement au respect du droit d'auteur. Il revient donc au contributeur de vérifier que ses contributions sont libres de droit ou à défaut, lorsqu'il s'agit d'extraits, de citer les sources conformément aux lois en vigueur. Cette page présente les conditions générales d'utilisation.

Article 1 : Droit d'auteur

Les contributions des administrateurs et des commentateurs sur le site de l’Institut Sage :

• Le contributeur ne doit pas contrevenir à des clauses le liant par ailleurs à un autre éditeur ou média ;
• Il doit vérifier que ses contributions sont libres de droit ou à défaut, lorsqu'il s'agit d'extrait, de citer les sources conformément aux lois en vigueur.

Les contributions au sein des rubriques « commentaires » :

• L'Institut Sage se réserve le droit d'utiliser les contributions faites sur le site afin de les consolider et les publier sur ce même site ou sur un autre média ;
• L'Institut Sage s'interdit de les céder à titre onéreux à un tiers ;
• Le contributeur garde ses droits sur son travail et pourra le publier à nouveau sous toute licence, commerciale ou libre. Néanmoins, la contribution restera libre de droit pour l'Institut Sage sans limite temporelle.

Article 2 : Réutilisation du contenu

Les contenus et documents de l'Institut Sage peuvent être réutilisés dans un livre, article, site web ou une autre publication, à condition de respecter les conditions suivantes :
• Il doit s'agir d'extrait ou de citation et non d'une reproduction globale ;
• Les publications doivent mentionner l'origine de chaque document.
• Les publications doivent fournir un accès à une « version transparente » du document.

Ces obligations peuvent être satisfaites en fournissant dans le document un lien HTML vers www.institut-sage.com.

Article 3 : Confidentialité et anonymat

La contribution exige l'inscription préalable sur le site de l'Institut Sage. Celle-ci se résume, à minima, à la création d'un identifiant servant de pseudo, d'un mot de passe et le renseignement d'une adresse électronique valable.
Ces informations peuvent être complétées par des données facultatives renseignées dans le profil (entreprise, bio...).
L'ensemble de ces informations constitue les informations dites “privées” d'un membre. Ces informations, si elles sont renseignées, sont publiées à l'occasion des contributions. L'Institut Sage s'engage à ne pas utiliser ces informations à des fins commerciales, tant à son profit qu'au profit d'un tiers, à ne pas les céder à des tiers que ce soit à titre onéreux ou gratuit.

Mise en relation des membres :
• L'adresse électronique n'est jamais publiée, elle est utilisée pour mettre en relation les membres à la demande express de ceux-ci ;
• Un membre peut demander à être mis en relation avec un autre membre identifié par son pseudo en suivant le processus suivant :
o L'Institut Sage envoie un message électronique au membre concerné par cette mise en relation qui peut l'accepter ou la refuser ;
o En cas d'acceptation les membres sont mis en relation par échange des adresses électroniques.

L'ensemble des informations privées d'un membre peut faire l'objet d'annuaire des membres après acceptation de ces derniers.
Elles ne peuvent en aucun cas faire l'objet d'une quelconque diffusion à l'exclusion de la mise en relation décrite ci-avant.

Article 4 : Éthique

Les contributeurs s'engagent à ne pas falsifier ou mystifier leur profil. Ils sont libres de contribuer de façon anonyme, mais doivent, s'ils décident de renseigner leur profil, le faire en toute transparence.